Legal notice · Mentions légales
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Éditeur du site et du logiciel
- Nom ou raison sociale
- TODO: nom de l'entrepreneur ou dénomination sociale
- Forme juridique
- TODO: entrepreneur individuel, SASU, EURL…
- Adresse
- TODO: adresse postale, France
- Immatriculation
- TODO: SIREN ou SIRET, et RCS ou RNE
- TVA
- TODO: numéro de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »
- Directeur de la publication
- TODO: nom
- Contact
- TODO: adresse e-mail
Hébergement du site
Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. TODO: vérifier l'adresse sur vercel.com/legal
Vente des licences
Les licences sont vendues par Lemon Squeezy, revendeur et marchand officiel (merchant of record), qui encaisse les paiements, collecte les taxes et émet les factures. TODO: dénomination et adresse de l'entité Lemon Squeezy indiquées dans ses conditions de vente
Propriété intellectuelle
Le logiciel BatchAI Local, son nom, son logo et le contenu de ce site sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Les noms Claude, OpenAI, Gemini, Ollama, LM Studio, vLLM, Windows et macOS appartiennent à leurs détenteurs respectifs et ne sont cités que pour décrire la compatibilité du logiciel.
Données personnelles
Voir la politique de confidentialité (en anglais).
Médiation de la consommation
TODO: nom, adresse et site du médiateur de la consommation (Code de la consommation, art. L.612-1)